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Transports Canada
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Affichage de 131 à 140 sur 225 des éléments.
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Guide de procédures de fusion ou de prise de contrôle des exploitants aériens - TP 9908
1
Guide d'étude et de référence - Licence de pilote de planeur - TP 876
1
Manuel des politiques et procédures en matière de liste principale d'équipement minimal et de liste d'équipement minimal - TP 9155
1
CANUTEC a un nouveau numéro de téléphone!
1
Définitions
1
Consultation préliminaire sur l’harmonisation internationale au Règlement sur le transport des marchandises dangereuses
1
Groupe de travail sur les interventions d’urgence
1
Ordre no 38
1
Consultation préliminaire sur les modifications proposées à la partie 11 – transport maritime et les dispositions liées aux bacs (traversiers courte distance) en vertu du Règlement sur le transport des marchandises dangereuses
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Sujets
Aviation
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(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
58
Circulaires d'information
23
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Avis de navigabilité
2
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
(-) Publications
Sécurité aérienne - Nouvelles
21
Utilisation d'aéronefs loués - Manuel des procédures administratives - TP 13090
18
Guide de test en vol - Permis de pilote de loisir - Avion - TP 12475
3
Dans le doute... Programme de formation pour petits et gros aéronefs — Formation sur la contamination des surfaces critiques des aéronefs - TP 10643
1
Établissement d'un service aérien commercial - TP 8880
1
Manuel de l'inspecteur des transporteurs aériens - TP 3783
1
Manuel générique de contrôle d'exploitation (Manuel du régulateur) pour exploitants aériens - TP 13561
1
Trousse d'été de la Sécurité du système - TP 14112
1
Sécurité des drones
12
Services aériens commerciaux
12
Navigabilité des aéronefs
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Services de navigation aérienne
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Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
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Transport maritime
146
Transport ferroviaire
85
Transport routier
61
(-) Marchandises dangereuses
CANUTEC
6
Publications
5
Contenants
3
Bulletin de nouvelles
2
Matériel de sensibilisation et FAQ
2
Avis de sécurité
1
Sommaires des mesures d’application de la loi
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
15
Publications
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Campagnes
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Marine
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Date
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2017
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2015
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2014
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2004
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2002
22
Catégorie
Aviation
164
TMD
49
Routier
1
Type de contenu
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171
Publication
54
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Type