Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 101 à 110 sur 826 des éléments.
Recherche
Liste de Compatibilité (admissibilité) à l’importation de véhicules achetés aux États-Unis
1
Exemption de l’application des alinéas 801.01(2)a) et 801.08b) du Règlement de l’aviation canadien
1
Exemption de l’application du sous-alinéa 723.38(3)c)(iii) de la norme 723 – Exploitation d’un taxi aérien – Avions et de la norme 723 – Exploitation d’un taxi aérien – hélicoptères, du sous-alinéa 724.33(3)c)(iii) de la norme 724 – Exploitation d’un s...
…
RCN
005-2017 En vertu du paragraphe 5.9(2) de la Loi sur …
2
Exemption de l’application du sous-alinéa 704.108(1)b)(i), de l’alinéa 704.108(1)c), et de la division 704.115(2)a)(v)(A) du Règlement de l’aviation canadien et des alinéas 724.108(2)a), et b) des normes de service aérien commercial
1
Programmes de financement pour véhicules connectés et automatisés
1
Pneumatiques
1
Directive sur la délivrance d'exemptions des exigences réglementaires en vertu de la Loi sur les transports routiers
1
Publications de recherche
1
Guide de test en vol - Vérification de compétence (exploitants privés) - Deuxième édition
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
7
Page
8
Page
9
Page
10
Page courante
11
Page
12
Page
13
Page
14
Page
15
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
361
Publications
97
Services aériens commerciaux
32
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
16
Navigabilité des aéronefs
16
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
10
Sécurité des drones
9
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Aviation civile
3
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
3
Sûreté aérienne
3
Immatriculation et location des aéronefs
2
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
1
Services généraux
248
(-) Transport routier
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
160
Publications
9
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
7
Importer un véhicule
5
Research and testing
5
Technologies novatrices
5
Sécurité des autobus scolaires
4
Sécurité des véhicules automobiles
4
Statistiques et données
4
Child safety
3
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
3
Conduire en toute sécurité
2
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
2
Child restraints
1
Technologies d’aide à la conduite
1
Transport maritime
190
Marchandises dangereuses
99
Transport ferroviaire
46
Programmes
30
Infrastructure
13
Marine
11
(-) Publications
Examens législatifs
8
Initiatives
2
Campagnes
1
Date
2024
151
2023
194
2022
95
2021
194
2020
411
(-) 2019
2018
303
(-) 2017
2016
73
2015
227
2014
68
2013
175
2012
161
2011
204
2010
1721
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
(-) 2005
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
615
Routier
208
Maritime
1
Surface
1
Type de contenu
Page
585
Publication
233
Sujet
8
Type
Type