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Transports Canada
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Affichage de 561 à 568 sur 568 des éléments.
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Entente générique - Autorités conjointes de l'aviation - Appendice Q - Identification de produits, de pièces et d'appareillages importés
1
Maintenez vos compétences de pilote de drone à jour
1
A19-02 - Enquête sur une question de sécurité : Collaboration avec les exploitants de taxis aériens
1
A19-05 - Enquête sur une question de sécurité : Exigences quant à la collecte de données
1
A19-04 - Enquête sur une question de sécurité : Failles cernées en ce qui concerne la sous-partie 703 du Règlement de l’aviation canadien
1
Exploitants aériens étrangers
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
236
Publications
55
Navigabilité des aéronefs
51
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
49
Services aériens commerciaux
36
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
18
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Sécurité des drones
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aviation civile
3
Sûreté aérienne
2
Transport maritime
191
Services généraux
150
Marchandises dangereuses
67
Transport routier
40
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
17
Règles
3
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Publications
2
Sécurité ferroviaire
2
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Passages à niveau
1
(-) Publications
Initiatives
22
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
18
Marine
16
Programmes
13
Campagnes
5
Examens législatifs
4
Date
2024
115
2023
172
2022
154
2021
211
(-) 2020
2019
539
2018
319
(-) 2017
2016
88
2015
254
2014
89
2013
155
2012
187
2011
205
2010
1727
2009
195
2008
59
2007
181
2006
332
(-) 2005
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
505
Ferroviaire
37
Routier
23
Maritime
1
Surface
1
Type de contenu
Page
465
Publication
93
Sujet
10
Type
Type