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Transports Canada
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Affichage de 41 à 50 sur 282 des éléments.
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Guide du demandeur PFPC – Composante Système de transport maritime
1
Services de conformité des fabricants et importateurs de petits bâtiments
1
Certification des gens de mer
1
Acceptation des aides à la flottabilité de niveau 70 homologués en vertu de la norme UL12402-5 en tant que vêtements de flottaison individuels
1
Groupe 4: Normes de service pour le Programme de protection des eaux navigables
1
Questions les plus fréquemment posées concernant la Certification et Formation
1
Organigramme et responsabilités de la Sécurité et sûreté maritime
1
Information archivée
1
Formulaires d’immatriculation des bâtiments
1
Troisième Conférence ministérielle conjointe des protocoles d’entente de Paris et de Tokyo sur le Contrôle des navires par l’État du port
1
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Sujets
Aviation
542
Services généraux
222
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
128
Inspection et certification des bâtiments
14
Conception
7
Sécurité maritime au Canada
5
Accidents maritimes et enquêtes
4
Navigation dans l'Arctique
4
Pollution marine et intervention environnementale
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport ferroviaire
172
Règles
74
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
37
(-) Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
11
Sécurité ferroviaire
7
Accidents ferroviaires et enquêtes
4
Normes
4
Publications
4
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
96
(-) Marchandises dangereuses
Publications
18
Plans d'intervention d'urgence
7
Bulletin de nouvelles
5
CANUTEC
5
Matériel de sensibilisation et FAQ
5
Contenants
4
Avis de sécurité
3
Sommaires des mesures d’application de la loi
3
Certificats temporaires
1
Documents d’expédition électroniques
1
Programmes
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Initiatives
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Examens législatifs
31
Campagnes
23
Marine
9
Publications
9
Infrastructure
1
Date
2024
93
2023
82
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(-) 2021
2020
136
2019
166
(-) 2018
2017
123
2016
148
2015
79
2014
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2013
220
2012
77
2011
80
2010
410
2009
61
2006
1
(-) 2005
Catégorie
Maritime
166
TMD
82
Ferroviaire
13
Surface
1
Type de contenu
Page
206
Publication
67
Service
8
Sujet
1
Type
Type