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Affichage de 1 à 10 sur 67 des éléments.
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Faire une demande de financement au IATN
1
Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
1
Points chauds
1
Gestion du bruit des aéronefs
1
Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
1
Prévision de l'ambiance sonore (NEF)
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Assurer la sécurité des pistes
1
Diffusion de données sur la résistance d’une chaussée
1
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Sujets
Aviation
469
Centre reference
259
Publications
74
Accidents d'aviation et enquêtes
34
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Assurer la sécurité des pistes
3
Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Gestion du bruit des aéronefs
2
Faire une demande de financement au PAIA
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
17
Sécurité des drones
13
Services aériens commerciaux
10
(-) Navigabilité des aéronefs
Accords et arrangements internationaux
4
Certification des aéronefs
1
Maintien de la navigabilité
1
Navigabilité des aéronefs de loisir
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
149
Transport maritime
141
Transport ferroviaire
100
Transport routier
77
Marchandises dangereuses
50
(-) Programmes
Programmes sans financement
25
Programmes de financement
10
Programme de financement de la participation communautaire
3
Programme national de surveillance aérienne
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Examens législatifs
31
Marine
7
Campagnes
5
Publications
5
Infrastructure
1
Date
2024
31
2023
66
2022
32
(-) 2021
2020
72
2019
39
(-) 2018
2017
11
2015
1
2012
2
2011
1
2010
6
Catégorie
Routier
31
Aviation
23
Maritime
4
Ferroviaire
3
Corporate
2
Surface
2
Type de contenu
Page
60
Publication
5
Service
1
Sujet
1
Type
Type