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Guide du demandeur PFPC – Composante Système de transport maritime
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Programme de conformité des petits bâtiments
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Liste d'aéronefs conçus aux É-U approuvés
1
Échos du hangar : Feedback - Rapports de difficultés en service de l'aviation canadienne
1
Projets financés par le Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière en 2020 à 2021
1
Cartes interactives des projets financés par TC
1
Fonds d’aide pour les aéroports
1
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Sujets
Aviation
469
Centre reference
259
Publications
74
Accidents d'aviation et enquêtes
34
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
17
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
17
Sécurité des drones
13
Services aériens commerciaux
10
(-) Navigabilité des aéronefs
Accords et arrangements internationaux
4
Certification des aéronefs
1
Maintien de la navigabilité
1
Navigabilité des aéronefs de loisir
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Sûreté aérienne
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Services généraux
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Transport maritime
141
Transport ferroviaire
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Transport routier
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(-) Programmes
Programmes sans financement
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Programmes de financement
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Programme de financement de la participation communautaire
3
Programme national de surveillance aérienne
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Examens législatifs
31
Marine
7
Campagnes
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CANUTEC
5
Publications
5
Publications
4
Bulletin de nouvelles
3
Contenants
2
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Avis de sécurité
1
Infrastructure
1
Matériel de sensibilisation et FAQ
1
Date
2024
27
2023
64
2022
32
(-) 2021
2020
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2019
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(-) 2018
2017
11
2015
1
2012
2
2011
1
2010
6
Catégorie
Routier
31
Aviation
7
Maritime
4
Ferroviaire
3
Corporate
2
Surface
2
Type de contenu
Page
44
Publication
5
Sujet
1
Type
Type