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Manuel de navigabilité Chapitre 523 Sous-chapitre A - Généralités, Sous-chapitre B - Vol - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 523 Appendice A - Critères simplifiés de charges de calcul - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Accès à l’information et protection des renseignements personnels (AIPRP)
1
Norme 725 - Exploitation d'une entreprise de transport aérien - Avions - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Navigabilité Chapitre 525 Appendice C - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Norme 821 - Normes d’espacement du contrôle de la circulation aérienne de l'intérieur canadien - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Norme 723 - Exploitation d'un taxi aérien : Hélicoptères - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
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Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Rapports évaluation opérationnelle
1
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Sûreté aérienne
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Immatriculation et location des aéronefs
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36
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11
Publications
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Sécurité ferroviaire
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Initiatives
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Publications
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Maritime
33
Corporate
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Routier
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Surface
2
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188
Publication
129
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