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Transports Canada
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Affichage de 121 à 130 sur 233 des éléments.
Recherche
Sommaire des engagements d’Air Canada liés à l’approbation de son acquisition de Transat A.T. Inc.
1
Défaillances des ferrures de fixation en aluminium de ceintures de sécurité - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2021-02
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-054
1
Recherche et analyse des systèmes d’information géographique (SIG) sur le transport des marchandises dangereuse
1
Bulletin de nouvelles du transport des marchandises dangereuses : édition automne/hiver 2020
1
Mise à jour des directives à l’intention des membres d’équipage de navires et des travailleurs du secteur maritime qui ne font pas partie de l’équipage concernant l’entrée au Canada - BSN No. : 03/2021
1
Sociétés commerciales contrevenantes – Résumé des mesures d’application administrative - 2020
1
Conseils et bonnes pratiques pour les pilotes de drone
1
Vents en milieu urbain : ce que les pilotes de drones doivent savoir
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
85
Publications
27
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
7
Services aériens commerciaux
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
93
Transport ferroviaire
70
Transport routier
61
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
21
Inspection et certification des bâtiments
7
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Initiatives
36
Programmes
14
(-) Marchandises dangereuses
Publications
4
Bulletin de nouvelles
2
Avis de sécurité
1
CANUTEC
1
Matériel de sensibilisation et FAQ
1
Sommaires des mesures d’application de la loi
1
(-) Campagnes
Journée nationale de l’aviation – 23 février
2
Journée de la sécurité des drones
1
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
1
Publications
4
(-) Marine
Date
2024
218
2023
235
2022
174
(-) 2021
2020
530
2019
666
2018
434
2017
215
2016
219
2015
300
2014
143
2013
353
2012
232
2011
284
2010
2131
2009
252
2008
59
2007
181
2006
333
(-) 2005
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
162
Maritime
32
TMD
9
Surface
1
Type de contenu
Page
209
Publication
18
Sujet
5
Service
1
Type
Type