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Transports Canada
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Affichage de 1 à 9 sur 9 des éléments.
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Faire une demande de participation au Programme de sûreté du fret aérien
1
Signaler un incident de sûreté aérienne
1
Ce que vous ne pouvez pas apporter dans un avion
1
Demande d’inscription au programme d’équipe maître et chien entraînée à la détection d’explosifs
1
Admissibilité
1
Déclaration d’intérêt
1
Proposition de projet détaillée
1
Sujets
Aviation
1242
Centre reference
895
Publications
92
Services aériens commerciaux
34
Navigabilité des aéronefs
32
Sécurité des drones
26
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
22
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
15
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
13
Immatriculation et location des aéronefs
11
Accidents d'aviation et enquêtes
8
(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services généraux
351
Transport routier
281
Transport maritime
205
Transport ferroviaire
118
Marchandises dangereuses
92
Programmes
52
Programmes de financement
23
Programme d'amélioration de la sécurité ferroviaire
8
Fonds national des corridors commerciaux
6
(-) Appel de propositions du Fonds national des corridors commerciaux : Accroître la fluidité des chaînes d'approvisionnement du Canada
Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière
3
Programme de transfert des installations portuaires
1
Programmes de bateaux abandonnés
1
Programmes sans financement
8
Programme de corridors maritimes verts
3
Programme de protection de la navigation
3
Initiative pour des navires silencieux
2
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
41
Initiatives
39
Marine
14
Infrastructure
13
Campagnes
12
Publications
12
Examens législatifs
6
Inscription au cours spécialisé en matière de certification des aéronefs
4
Les transporteurs routiers, les véhicules utilitaires et leurs conducteurs
2
Demander un certificat de type pour un produit aéronautique
1
Date
(-) 2024
2023
1
2022
2
(-) 2021
2020
2
(-) 2019
Catégorie
Aviation
6
Routier
3
Type de contenu
Page
6
Publication
3
Type
Type