Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 6 sur 6 des éléments.
Recherche
Plan de protection des océans: infographie
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Programme et bulletins des personnes autorisées
1
Comment présenter une demande?
1
Parlons : Intervenir en cas de déversement d’hydrocarbures avec des mesures d’intervention de rechange
1
Consultation sur la mise à jour du Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments (soumission 2020)
1
Sujets
Aviation
730
Centre reference
590
Publications
44
Sécurité des drones
18
Navigabilité des aéronefs
13
Services aériens commerciaux
8
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Sûreté aérienne
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
(-) Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
Services généraux
168
Transport ferroviaire
143
Transport routier
85
Transport maritime
78
Sécurité maritime
51
Inspection et certification des bâtiments
9
Marchandises et interface navire-port
5
Demander une inspection pour les bâtiments chargeant, transportant ou déchargeant des marchandises dangereuses
2
(-) Demander une approbation des procédures des expéditeurs pour les cargaisons susceptible pouvant se liquéfier
Demander une inspection de cargaisons maritimes pour les bâtiments chargeant des concentrés, du grain ou du bois en pontée
1
Inspection des navires commerciaux étrangers
4
Pollution marine et intervention environnementale
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Sécurité maritime au Canada
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Initiatives
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Marchandises dangereuses
56
Programmes
40
Campagnes
24
Publications
8
(-) Marine
Normes de sécurité des véhicules
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
2
Conseils et bonnes pratiques pour les pilotes de drone
1
Faire une demande de financement au PAIA
1
Les transporteurs routiers, les véhicules utilitaires et leurs conducteurs
1
Lignes directrices sur la protection de la vie privée à l’intention des utilisateurs de drones
1
Programme d'habilitation de sécurité en matière de transport aérien
1
Date
2024
5
2023
7
(-) 2022
(-) 2021
2020
12
2019
7
2018
5
2017
4
2012
1
2011
2
2010
8
Catégorie
Maritime
5
Aviation
1
Type de contenu
Page
5
Publication
1
Type
Type