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591 - Rapport de difficultés en service
1
Circulaire d'information (CI)
1
Circulaire d’information (CI) 513-004
1
Sujet: Processus d'approbation et d'autorisation des délégués
1
505 - Délégation de pouvoirs
1
Directive visant le personnel (DP)
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Directive visant le personnel - Certification des aéronefs (DPCA) N° 17 Édition 1
1
Ce que vous ne pouvez pas apporter dans un avion
1
Sujets
Aviation
818
Centre reference
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Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
538
Circulaires d'information
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Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
13
(-) Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
Avis de navigabilité
7
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
99
Services aériens commerciaux
42
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
17
Sécurité des drones
13
Navigabilité des aéronefs
9
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Marchandises dangereuses
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
14
Campagnes
5
Fonds national des corridors commerciaux
5
Publications
4
RAC - Partie VII - Sous-partie 5 - Document d'orientation
4
Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière
3
Marine
2
Accord de libre-échange nord-américain (ALÉNA) - Information
1
Documents d'orientation concernant les limites de temps de vol et de temps de service de vol et les périodes de repos
1
Programme d'amélioration de la sécurité ferroviaire
1
Date
2024
2
2023
1
2022
2
(-) 2021
2020
2
2019
5
2015
56
2014
1
2013
1
(-) 2012
2011
35
2010
27
Catégorie
Aviation
10
Type de contenu
Page
10
Type
Type