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Transports Canada
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Stratégie de transition relative aux avions ultra-légers - Appendice A
1
Circulaire d'information (CI) N° 500-011
1
Exigences relatives à la formation des agents de bord
1
Stratégie de transition relative aux avions ultra-légers - 4.0 Avantages des pilotes
1
Bon de Sortie Authorisée - Form One
1
Réponse de Transports Canada aux recommandations A93-01, A93-02, A93-03, A93-05, A93-06, A93-07, A93-08, A93-09, A93-10, A93-11, A93-13, A93-14, A93-15, A93-16, A93-17, A93-18, A93-19, A93-20, A93-21, A93-22 et A93-23 en matière de sécurité aérienne ém...
1
A18-02 - Équipement de dégivrage et d’antigivrage
1
Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
1
Circulaire d'information (CI) N° 307-001
1
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Sujets
(-) Aviation
Publications
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Centre reference
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Services aériens commerciaux
537
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
64
Navigabilité des aéronefs
40
Sécurité des drones
27
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
22
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
13
Immatriculation et location des aéronefs
11
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Aviation civile
6
Sûreté aérienne
6
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Transport maritime
825
Services généraux
404
Transport routier
330
(-) Transport ferroviaire
Règles
35
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
24
Sécurité ferroviaire
14
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Lignes directrices
10
Publications
10
Passages à niveau
7
Sécurité ferroviaire au Canada
7
Accidents ferroviaires et enquêtes
5
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
3
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Normes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
115
Programmes
51
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
Initiatives
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Publications
23
Campagnes
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Infrastructure
13
Marine
13
Examens législatifs
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2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
2897
Ferroviaire
133
Corporate
3
Maritime
2
Surface
2
Type de contenu
Page
1797
Publication
1248
Sujet
15
Service
2
Type
Type