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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 152 des éléments.
Recherche
Passages à niveau privés
1
Présenter une demande de licence ou de permis de pilote
1
Indicatifs de types d’aéronefs pour la délivrance de licences
1
Guides de test en vol
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Annexe 1 : Guide d’évaluation et fiche de cotation d’un PGF
1
Introduction
1
Requêtes en révision envoyées au Tribunal d’appel des transports du Canada (TATC) sur des questions de sécurité de ferroviaire
1
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Sujets
Aviation
2269
Publications
1114
Services aériens commerciaux
505
Centre reference
496
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
53
Navigabilité des aéronefs
19
Sécurité des drones
18
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
9
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
4
Aviation civile
3
(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Licences, permis et qualifications des membres d’équipage de conduite
2
Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
1
Sûreté aérienne
3
Immatriculation et location des aéronefs
1
Transport maritime
486
Services généraux
205
(-) Transport ferroviaire
Règles
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
36
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
11
Sécurité ferroviaire
8
Publications
4
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
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Initiatives
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Marchandises dangereuses
58
Programmes
40
Campagnes
24
Publications
8
Marine
4
Date
2024
9
2023
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(-) 2022
(-) 2021
2020
40
2019
60
2018
30
2017
5
2016
15
2015
32
2014
24
2013
12
2012
32
2011
1
(-) 2010
2009
4
Catégorie
Ferroviaire
140
Aviation
3
Surface
1
Type de contenu
Publication
121
Page
31
Type
Type