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Affichage de 2101 à 2110 sur 2396 des éléments.
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Avis sur la période de validité d’un carnet de documents d’aviation
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
1
Circulaire consultative (CC)
1
Programme de sûreté du fret aérien
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Sujets
(-) Aviation
Publications
1103
Services aériens commerciaux
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Centre reference
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Navigabilité des aéronefs
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Sécurité des drones
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Immatriculation et location des aéronefs
9
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Aviation civile
3
Sûreté aérienne
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Transport maritime
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Services généraux
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Transport routier
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20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
8
Passages à niveau
2
Publications
2
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
36
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Marchandises dangereuses
36
Programmes
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Campagnes
19
Publications
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Marine
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2005
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2003
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Ferroviaire
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Corporate
3
Maritime
1
Surface
1
Type de contenu
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1252
Publication
1134
Sujet
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Service
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