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Introduction
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 704.108(2)(b) ET DE LA CLAUSE 704.115(2)(a)(v)(A) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET DESALINÉAS 724.108(2)(a), (b) ET (c) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL
1
COVID-19 : Orientation continue en matière de santé à l’intention des exploitants aériens et des membres d’équipage de l’aviation commerciale
1
Charges externes des hélicoptères - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2019-11
1
Les erreurs de communication peuvent être évitées
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 604.01b) ET DU PARAGRAPHE 700.02(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Protection des commandes de vol contre les dommages causés par des vents violents - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2020-12
1
EXEMPTION À L'ALINÉA 703.31(b) DU RÈGLEMENT DE L'Aviation CANADIEN ET À L'ARTICLE 723.31 (EXPLOITATION D’UN TAXI AÉRIEN – AVIONS) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 604.01b) ET DU PARAGRAPHE 700.02(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
739
Publications
176
Navigabilité des aéronefs
103
Services aériens commerciaux
80
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
62
Sécurité des drones
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
30
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
20
Accidents d'aviation et enquêtes
11
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
11
Immatriculation et location des aéronefs
10
Sûreté aérienne
8
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3
Services généraux
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Transport maritime
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Transport ferroviaire
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Transport routier
194
Marchandises dangereuses
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Programmes
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Initiatives
94
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
91
Centre d’innovation
60
Campagnes
50
Publications
33
Marine
25
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Examens législatifs
2
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
1
Date
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2015
221
2014
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155
(-) 2011
2010
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2008
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2007
181
(-) 2006
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
1334
Surface
3
Corporate
2
Maritime
1
Type de contenu
Page
1234
Publication
112
Service
19
Sujet
19
Type
Type