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Affichage de 611 à 620 sur 1159 des éléments.
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Bulletins de gestion de la faune dans les aéroports - TP 8240
1
Procédures de mise en oeuvre pour la délivrance de licences
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE LA SOUS-PARTIE 604 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Inspection des radiobalises de repérage d’urgence (ELT) - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2020-05
1
Annexe 1 (Articles 9.5 et 9.6)
1
Guide de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Directive visant le personnel - Certification des aéronefs (DPCA) Nº 16
1
Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 20
1
TP 15462 - Programme national de sécurité (PNS) pour l’aviation civile au Canada
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
639
Publications
125
Services aériens commerciaux
66
Navigabilité des aéronefs
56
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
54
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
19
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aviation civile
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Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Transport maritime
214
Sécurité maritime
134
Permis et immatriculation des bâtiments
51
Inspection et certification des bâtiments
7
Sécurité maritime au Canada
5
Pollution marine et intervention environnementale
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
(-) Conception
Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
186
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
37
Règles
30
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Publications
4
Passages à niveau
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Sécurité ferroviaire
2
Lignes directrices
1
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
93
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Marchandises dangereuses
51
Publications
23
Programmes
20
Marine
14
Campagnes
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Examens législatifs
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2012
187
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2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
1033
Ferroviaire
101
Maritime
3
Surface
2
Routier
1
Type de contenu
Page
961
Publication
182
Sujet
15
Service
1
Type
Type