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Transports Canada
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Affichage de 191 à 199 sur 199 des éléments.
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Étude de faisabilité de Transports Canada relative aux EDRVL d’autobus commerciaux (dossier no T8080-160062), livrable no 7
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Transports Canada Dispense de véhicule en vertu de l'article 9 de la Loi sur la sécurité automobile
1
Faire une demande de financement au PFPC – Composante de la Sécurité ferroviaire
1
Vitres de toit ouvrant qui éclatent
1
Résumé de recherche – Modélisation du transfert de chaleur, de la réaction du chargement et de la décompression des wagons-citernes de pétrole brut lors d’un incendie
1
Aide-mémoire pour les premiers intervenants, Classe 2.2(5.1) – Oxygène et gaz comburants
1
Transports Canada Dispense de véhicule en vertu de l'article 9 de la Loi sur la sécurité automobile - MVSA 2021-1
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Sujets
Aviation
1054
Centre reference
639
Publications
125
Services aériens commerciaux
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Navigabilité des aéronefs
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(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
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Gestion de la sécurité aérienne
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Directives visant le personnel - Aviation de loisir
3
Pratiques exemplaires de l’aviation générale
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Sécurité des drones
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aviation civile
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Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Transport maritime
214
Services généraux
186
Transport ferroviaire
105
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
25
Publications
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Dispositifs de consignation électronique
10
Research and testing
10
Importer un véhicule
8
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Sécurité des véhicules automobiles
4
Sécurité des autobus scolaires
3
Statistiques et données
3
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
(-) Marchandises dangereuses
Publications
9
CANUTEC
7
Avis de sécurité
3
Bulletin de nouvelles
3
Contenants
3
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Matériel de sensibilisation et FAQ
1
Sûreté ferroviaire et marchandises dangereuses
1
Publications
23
Programmes
20
Marine
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Campagnes
12
Examens législatifs
2
Date
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2013
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2012
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2010
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(-) 2006
2005
1
Catégorie
Routier
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Aviation
55
TMD
45
Corporate
3
Surface
2
Ferroviaire
1
Type de contenu
Page
142
Publication
49
Service
4
Sujet
4
Type
Type