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Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2019
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Statistiques du Programme iVZE
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Lignes directrices pour les essais des systèmes de conduite automatisés au Canada
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Cybersécurité des véhicules
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L’outil d’évaluation de la cybersécurité des véhicules au Canada (OECV)
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Décision provisoire — 2000007 ONT. INC., faisant affaire sous le nom Inkas
1
Création d'un consentement en vertu de la Loi sur la sécurité automobile
1
Étude de faisabilité de Transports Canada relative aux EDRVL d’autobus commerciaux (dossier no T8080-160062), livrable no 7
1
Transports Canada Dispense de véhicule en vertu de l'article 9 de la Loi sur la sécurité automobile
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Les dangers de laisser un enfant dans un véhicule par temps chaud
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Mesures d'application de la loi et réduction des risques en matière de sécurité des véhicules automobiles
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Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
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