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Pratiques exemplaires de l’aviation générale
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
1
Lettre de politique - Certification des aéronefs (LPCA) N° 15 Édition 1
1
2. Vue d'ensemble du programme
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 202.04 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Immatriculer un aéronef importé
1
Ce que vous ne pouvez pas apporter dans un avion
1
Faire une demande de participation aux programmes de chaîne d'approvisionnement sécurisée
1
Apprenez les règles avant de piloter votre drone
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 602.126(1)c) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
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Navigabilité des aéronefs
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Matériel de sensibilisation et FAQ
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Bulletin de nouvelles
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Avis de sécurité
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Contenants
2
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Programmes
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Campagnes
21
Marine
7
Publications
7
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
1
Date
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2023
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2022
137
(-) 2021
2020
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2019
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2018
325
2017
125
2016
112
2015
254
2014
82
2013
150
2012
173
(-) 2011
2010
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2009
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2008
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181
(-) 2006
2005
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38
2002
22
Catégorie
Aviation
795
TMD
40
Corporate
3
Maritime
2
Ferroviaire
1
Surface
1
Type de contenu
Page
763
Publication
99
Sujet
9
Service
8
Type
Type