Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 31 à 40 sur 90 des éléments.
Recherche
COVID-19 : Renseignements destinés à l’industrie du transport
1
Inventaire des alertes de Transports Canada à l’intention des transporteurs aériens canadiens qui volent à proximité des zones de conflit étrangères
1
Déclaration d’engagement sur la sécurité aérienne
1
Arrêté n. 10 en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire en raison de la COVID-19
1
Modifications provisoires aux demandes de tolérance et de dérogation aux calendriers de maintenance des petits aéronefs privés en raison de la pandémie COVID-19
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
1
Page
2
Page
3
Page courante
4
Page
5
Page
6
Page
7
Page
8
Page
9
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
809
Centre reference
472
Publications
121
Services aériens commerciaux
49
Navigabilité des aéronefs
29
Sécurité des drones
23
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
7
Directives visant le personnel - Aviation de loisir
6
Aéronefs ultra-légers
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
10
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
8
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Sûreté aérienne
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
4
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Services généraux
272
Transport maritime
208
Transport ferroviaire
181
Transport routier
111
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
63
L’initiative sur la sécurité aérienne
3
Plan de protection des océans
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
68
Programmes
55
Campagnes
37
Publications
20
Plans d'intervention d'urgence
12
Publications
11
Marine
9
Bulletin de nouvelles
7
Matériel de sensibilisation et FAQ
7
CANUTEC
5
Avis de sécurité
4
Contenants
3
Sommaires des mesures d’application de la loi
3
Certificats temporaires
1
Documents d’expédition électroniques
1
Date
(-) 2024
2023
7
(-) 2022
(-) 2021
2020
69
2019
10
2018
12
2017
2
2016
1
2015
3
2013
1
(-) 2012
2011
2
2010
47
Catégorie
Ferroviaire
40
Aviation
35
Corporate
4
Maritime
4
Type de contenu
Page
49
Publication
40
Sujet
1
Type
Type