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Cybersécurité des véhicules
1
Guide d’étude et de référence pour les examens écrits pour la licence de pilote de ligne avion - TP 690
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 703.91(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Guide de test en vol - Qualification de vol aux instruments - Groupe 4 - Hélicoptère - TP 15099
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 604.01b) ET DU PARAGRAPHE 700.02(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Navigabilité Chapitre 531 - Ballons libres habités - Règlement de l’aviation canadien (RAC)
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 705.80(5)(b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU SOUS-ALINÉA 705.106(1)b)(i) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES ALINÉAS 602.152a) et b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
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Sujets
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Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
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Child restraints
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
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Publications
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Marine
6
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5
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
2
Date
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2023
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2022
95
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2020
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2019
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2018
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2016
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2014
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2005
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2004
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2002
22
Catégorie
Aviation
890
Routier
105
Corporate
3
Ferroviaire
3
Maritime
2
Surface
1
Type de contenu
Page
851
Publication
168
Sujet
6
Service
1
Type
Type