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Transports Canada
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Affichage de 71 à 74 sur 74 des éléments.
Recherche
Programme de corridors maritimes verts Volet Ports propres – Guide du demandeur (Contributions)
1
Graphiques des projets d’infrastructures, de technologie et de recherche
1
Fiche d'information sur les droits proposés en vertu de la Loi sur les eaux navigables canadiennes
1
Arrêté d’urgence no 2 relatif au rejet des eaux usées et à la libération des eaux grises par les navires de croisière dans les eaux canadiennes
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Page courante
8
Sujets
Aviation
709
Centre reference
498
Publications
69
Navigabilité des aéronefs
21
Sécurité des drones
18
Services aériens commerciaux
17
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
(-) Accidents d'aviation et enquêtes
Infractions et application de la loi en aviation
2
Réponses aux recommandations en matière de sécurité aérienne
1
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Aviation civile
1
Transport maritime
311
Services généraux
183
Transport routier
127
Transport ferroviaire
88
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
67
Marchandises dangereuses
52
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
37
(-) Programmes
Programmes de financement
13
Programme de corridors maritimes verts
3
Programme de protection de la navigation
3
Initiative pour des navires silencieux
2
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Campagnes
18
Publications
18
Marine
7
Exemptions sous la section 16. de la Loi sur les Transports Routiers
4
Date
(-) 2024
2023
41
2022
51
(-) 2021
2020
32
2019
28
2018
63
2017
7
2015
1
Catégorie
Aviation
36
Maritime
8
Routier
7
Corporate
5
Ferroviaire
5
Surface
2
Type de contenu
Page
67
Publication
6
Sujet
1
Type
Type