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Transports Canada
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Affichage de 771 à 780 sur 869 des éléments.
Recherche
Surveillance des angles morts
1
Programme de camionnage à zéro émission
1
Items du test en vol
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 605.09(1)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Directive sur la délivrance d'exemptions des exigences réglementaires en vertu de la Loi sur les transports routiers
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 401.03(1)a) DURÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 203.03(2) ET DES SOUS-ALINÉAS 223.03(3)a)(i) ET 223.03(3)c)(i) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Navigabilité Chapitre 566 Appendice C - Partie 3 Guide de sujets et de programmes d'études - Norme de formation visant la maintenance des systèmes électroniques - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Exemption de l’application de l’article 605.09 du Règlement de l’aviation canadien
1
Exemption de l’application de l’article 507.02 du Règlement de l’aviation canadien
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
470
Publications
89
Navigabilité des aéronefs
24
Services aériens commerciaux
24
Sécurité des drones
18
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
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Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Transport maritime
258
Services généraux
253
Transport ferroviaire
104
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
25
Technologies novatrices
17
Publications
14
Sécurité des véhicules automobiles
10
Dispositifs de consignation électronique
8
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
6
Research and testing
6
Statistiques et données
5
Conduire en toute sécurité
3
Commercial vehicles
2
Importer un véhicule
2
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Sécurité des autobus scolaires
1
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
1
Marchandises dangereuses
88
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
36
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Programmes
37
Campagnes
19
Publications
12
Marine
11
Examens législatifs
2
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
1
Date
(-) 2024
2023
197
2022
129
(-) 2021
2020
434
2019
695
2018
304
(-) 2017
2016
73
2015
227
(-) 2014
2013
176
2012
161
2011
204
2010
1721
2009
191
2008
59
2007
181
(-) 2006
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
719
Routier
85
Ferroviaire
23
Corporate
5
Maritime
1
Surface
1
Type de contenu
Page
738
Publication
118
Sujet
11
Service
2
Type
Type