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Transports Canada
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Affichage de 761 à 770 sur 883 des éléments.
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Lignes directrices de Transports Canada - Aviation civile concernant les manuels de politiques de maintenance - TP 14308
1
Partie V, Norme 571, Appendice A - Critères pour la classification de modifications et de réparations
1
1.1 Introduction
1
Guide d'étude et de référence - Permis de pilote de loisir – Avion - TP 12467
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire, 18 octobre 2021
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU SOUS-ALINÉA 703.07(2)b)(i) ET DE L’ALINÉA 703.09c) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET DE LA DIVISION 723.07(2)a)(i)(C) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL (AVIONS ET HÉLICOPTÈRES)
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DU PARAGRAPHE 202.15(1) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
Protection des véhicules d’entretien et des travaux en voie
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
482
Publications
85
Services aériens commerciaux
32
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
10
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Accidents d'aviation et enquêtes
1
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
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Transport maritime
171
(-) Transport ferroviaire
Règles
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
23
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
9
Passages à niveau
2
Publications
2
Normes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
82
Transport routier
72
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
21
Publications
9
Marine
6
Campagnes
5
Examens législatifs
3
(-) Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
Date
2024
127
2023
165
2022
148
(-) 2021
2020
411
2019
531
2018
317
(-) 2017
2016
86
(-) 2015
2014
88
2013
144
2012
187
2011
205
2010
1727
2009
195
2008
59
2007
181
(-) 2006
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
759
Ferroviaire
105
Maritime
1
Surface
1
Type de contenu
Page
725
Publication
152
Sujet
5
Service
1
Type
Type