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Affichage de 931 à 939 sur 939 des éléments.
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EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 604.01b) ET DU PARAGRAPHE 700.02(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Certificats d’exploitation aérienne
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 602.11(2) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Normes de service pour le stationnement des aéronefs
1
Guide de test en vol - Vérification de compétence (exploitants privés)
1
Bulletin de l’évaluateur no 01/20 – Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Exemption de l’application du paragraphe 701.25(2) du Règlement de l’aviation canadien
1
Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 6
1
Guide d'étude et de référence - Licence de pilote de planeur - TP 876
1
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94
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
578
Publications
85
Navigabilité des aéronefs
55
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
53
Services aériens commerciaux
38
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
19
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aviation civile
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Services généraux
267
Transport maritime
251
Transport ferroviaire
119
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
45
Règles
32
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Publications
5
Sécurité ferroviaire
5
Passages à niveau
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
(-) Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
96
Marchandises dangereuses
82
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Publications
25
(-) Programmes
Programmes de financement
14
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme de protection de la navigation
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Marine
14
Campagnes
10
Examens législatifs
2
Date
2024
120
2023
177
2022
102
(-) 2021
(-) 2020
2019
515
2018
318
2017
95
(-) 2016
2015
221
2014
65
2013
133
2012
155
2011
204
2010
1721
2009
191
2008
59
2007
181
(-) 2006
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
902
Routier
7
Ferroviaire
5
Surface
3
Maritime
2
Corporate
1
Type de contenu
Page
864
Publication
61
Sujet
13
Service
1
Type
Type