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Groupe 3: Normes de service pour les programmes du personnel maritime
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Services d’inspection et de certification des bâtiments
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Comment obtenir une indemnisation suivant un déversement d’hydrocarbures causé par un navire
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Liste des brevets de capacité, des certificats de formation et des autres documents équivalents acceptés à titre de preuve de compétence pour conduire une embarcation de plaisance
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Services du Programme de conformité des petits bâtiments
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Guide du demandeur PFPC – Composante Système de transport maritime
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Inspection et certification des bâtiments de 24 mètres et plus
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Services de conformité des fabricants et importateurs de petits bâtiments
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Certification des gens de mer
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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Sûreté maritime
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
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