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Documents des gens de mer
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Sites spécifiques à la marine
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Embarcation de plaisance ou bâtiment autre qu’une embarcation de plaisance?
1
Registre des petits bâtiments (commerciaux)
1
Normes de service pour le contrôle des navires par L'État du port
1
Publications de transport sur la certification
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Lignes Directrices Concernant l’Exploitation des Navires à Passagers Dans l’Arctique Canadien - TP 13670
1
Outil de poste désigné pour déterminer les exigences en matière d'HST
1
Supplément canadien à la convention solas - TP 15211 F
1
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Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
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Gestion de la sécurité aérienne
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Pratiques exemplaires de l’aviation générale
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Galerie de vidéos sur la sécurité de l'aviation générale
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Bonne prise de décisions du pilote
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Directives visant le personnel - Aviation de loisir
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Navigabilité des aéronefs
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Sécurité des drones
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Sûreté aérienne
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Aviation civile
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Immatriculation et location des aéronefs
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Services généraux
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Sécurité maritime
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Permis et immatriculation des bâtiments
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Inspection et certification des bâtiments
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Conception
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Sécurité maritime au Canada
8
Pollution marine et intervention environnementale
7
Accidents maritimes et enquêtes
4
Navigation dans l'Arctique
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Formation et certification maritime
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Sûreté maritime
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport ferroviaire
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Transport routier
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Marchandises dangereuses
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Initiatives
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Aviation
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Surface
2
Corporate
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Service
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