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Affichage de 971 à 980 sur 1078 des éléments.
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EXEMPTION DES DISPOSITIONS DU PARAGRAPHE 801.01(2) ET DE L’ALINÉA 801.08b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN AINSI QUE DU SOUS-ALINÉA 2.1b)(ii), CLAUSE 2.1d)(i)(B), DES SOUS-ALINÉAS 2.1d)(ii) ET 2.1e)(ii), CONDITIONS 2 DU TABLEAU 2.3, DES SOUS-...
1
Lexique d'enseignes aéroportuaires
1
Exemption de l’application de l’alinéa 704.33(1)e) du Règlement de l'aviation canadien
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-060
1
Circulaire d'information (CI) N° 500-003
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU SOUS-ALINÉA 703.07(2)b)(i) ET DE L’ALINÉA 703.09c) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET DE LA DIVISION 723.07(2)a)(i)(C) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL (AVIONS ET HÉLICOPTÈRES)
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU SOUS-ALINÉA 602.39b)(ii) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Circulaire d'information (CI) Nº 600-005
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES ALINÉAS 7.8.5a) ET 7.6.8a) DE LA NORME DE FORMATION DES AGENTS DE BORD ET DE LA DIVISION 705.124(2)b)(iv)(C) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
713
Publications
83
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
60
Navigabilité des aéronefs
54
Accidents d'aviation et enquêtes
42
Services aériens commerciaux
30
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
29
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
12
Sécurité des drones
12
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
8
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
6
Sûreté aérienne
4
Aviation civile
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Transport maritime
246
Services généraux
216
Transport ferroviaire
136
Marchandises dangereuses
106
Transport routier
70
Programmes
61
Initiatives
54
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
Examens législatifs
33
Publications
24
Campagnes
23
Marine
19
Infrastructure
1
Date
2024
108
2023
143
(-) 2022
2021
138
(-) 2020
2019
493
(-) 2018
2017
88
2016
71
2015
221
2014
65
2013
133
2012
155
2011
204
2010
1721
2009
191
2008
59
2007
181
(-) 2006
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
1058
Corporate
2
Surface
2
Type de contenu
Page
1006
Publication
64
Sujet
7
Service
1
Type
Type