Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 471 à 480 sur 598 des éléments.
Recherche
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 703.91(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION AU SOUS‑ALINÉA 702.19 b)(ii) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DES DISPOSITIONS DU PARAGRAPHE 801.01(2) ET DE L’ALINÉA 801.08b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN AINSI QUE DU SOUS-ALINÉA 2.1b)(ii), CLAUSE 2.1d)(i)(B), DES SOUS-ALINÉAS 2.1d)(ii) ET 2.1e)(ii), CONDITIONS 2 DU TABLEAU 2.3, DES SOUS-...
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE l’ALINÉA 605.09(1)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES ALINÉAS 801.01(2)a) ET 801.08b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET DE L’ALINÉA 6.3.1b) DU CHAPITRE 3 DE LA NORME 821 — NORMES D’ESPACEMENT DU CONTRÔLE DE LA CIRCULATION AÉRIENNE DE L’INTÉRIEUR CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 604.01b) ET DU PARAGRAPHE 700.02(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 604.01b) ET DU PARAGRAPHE 700.02(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION du paragraphe 605.38 (1)DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION RELATIVE AU CHAPITRE 507 DU MANUEL DE NAVIGABILITE, AU PARAGRAPHE 507.04 (4) a) DE LA NORME RELATIVE AUX AUTORITES DE VOL DU MANUEL DE NAVIGABILITE ET DU REGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN 507.04 PERMIS DE VOL
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 401.13(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET DES PARAGRAPHES 421.13(3) et (4) DE LA NORME 421 – PERMIS, LICENCES ET QUALIFICATIONS DES MEMBRES D’ÉQUIPAGE DE CONDUITE
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
44
Page
45
Page
46
Page
47
Page courante
48
Page
49
Page
50
Page
51
Page
52
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
758
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
347
Circulaires d'information
146
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
37
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Avis de navigabilité
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
74
Accidents d'aviation et enquêtes
34
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
17
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Galerie de vidéos sur la sécurité de l'aviation générale
5
Pratiques exemplaires de l’aviation générale
4
Bonne prise de décisions du pilote
2
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
2
Sécurité des drones
12
Services aériens commerciaux
10
Navigabilité des aéronefs
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
4
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
148
Transport maritime
141
Transport ferroviaire
99
Transport routier
75
Marchandises dangereuses
50
Programmes
43
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
7
Loi sur le pilotage : Projet de loi C-97
2
Marine
7
Campagnes
5
Publications
5
Infrastructure
1
Date
2024
37
2023
40
2022
31
(-) 2021
2020
228
2019
318
(-) 2018
2017
22
2016
22
2015
90
2014
40
2013
88
2012
43
2011
84
2010
134
2009
191
2008
59
2007
181
(-) 2006
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
560
Corporate
22
Ferroviaire
7
Maritime
2
Type de contenu
Page
596
Publication
1
Sujet
1
Type
Type