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Affichage de 11 à 20 sur 428 des éléments.
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Résumé des commentaires des intervenants – Halifax (Nouvelle-Écosse)
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 604.01b) ET DU PARAGRAPHE 700.02(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Sommaires de recherche
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DU PARAGRAPHE 704.115 (3)b) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 604.01b) ET DU PARAGRAPHE 700.02(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 703.91(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Sommaire de recherche - considérations économiques
1
Exemption de l’application des paragraphes 703.98(4), 704.115(4) et 705.124(4) du Règlement de l'aviation canadien
1
Sommaire de recherche - conseils d'administration des administrations de pilotage
1
Exemption de l’application de l’alinéa 704.33(1)e) du Règlement de l'aviation canadien
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Sujets
Aviation
760
Centre reference
551
(-) Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
Circulaires d'information
147
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
37
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Avis de navigabilité
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
74
Accidents d'aviation et enquêtes
34
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
17
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
17
Sécurité des drones
12
Services aériens commerciaux
10
Navigabilité des aéronefs
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
148
Transport maritime
141
Transport ferroviaire
99
Transport routier
77
(-) Marchandises dangereuses
CANUTEC
5
Publications
4
Bulletin de nouvelles
3
Contenants
2
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Avis de sécurité
1
Matériel de sensibilisation et FAQ
1
Programmes
43
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
7
Loi sur le pilotage : Projet de loi C-97
2
Marine
7
Campagnes
5
Publications
5
Infrastructure
1
Date
2024
25
2023
32
2022
38
(-) 2021
2020
58
2019
84
(-) 2018
2017
54
2016
60
2015
64
2014
56
2013
104
2012
33
2011
49
2010
15
2009
252
2008
59
2007
181
(-) 2006
2005
40
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
347
TMD
47
Corporate
22
Ferroviaire
7
Maritime
2
Type de contenu
Page
418
Publication
10
Type
Type