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Circulaire de la Sécurité des aérodromes (CSA) N° 2001-006
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 700.02(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Utilisation des systèmes d’aéronefs télépilotés (SATP) à proximité de feux de forêt - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2021-11
1
Conseils et bonnes pratiques pour les pilotes de drone
1
Consultation sur la mise à jour du Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments (soumission 2020)
1
Balisage et éclairage des obstacles à la navigation aérienne
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 604.01b) ET DU PARAGRAPHE 700.02(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
682
Publications
88
Services aériens commerciaux
29
Sécurité des drones
21
Navigabilité des aéronefs
20
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
17
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
13
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Sûreté aérienne
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
2
Immatriculation et location des aéronefs
2
Services généraux
275
Transport routier
262
Transport maritime
144
Transport ferroviaire
113
Marchandises dangereuses
73
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
38
Programmes
37
(-) Infrastructure
(-) Marine
(-) Publications
Campagnes
6
Examens législatifs
6
Date
2024
120
2023
155
2022
108
(-) 2021
2020
429
(-) 2019
2018
295
2017
96
2016
73
2015
222
2014
66
2013
143
2012
155
2011
204
2010
1721
2009
191
2008
59
2007
181
(-) 2006
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
972
Surface
12
Maritime
9
Routier
8
Corporate
6
Type de contenu
Page
961
Publication
61
Sujet
9
Service
1
Type
Type