Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 9 sur 9 des éléments.
Recherche
Présenter une demande d’habilitation de sécurité en matière de transport
1
Utiliser les lasers portatifs de façon légale et sécuritaire
1
Ce que vous ne pouvez pas apporter dans un avion
1
Mesure de sécurité visant les lasers : questions et réponses
1
Transports Canada Dispense de véhicule en vertu de l'article 9 de la Loi sur la sécurité automobile
1
Transports Canada Dispense de véhicule en vertu de l'article 9 de la Loi sur la sécurité automobile - MVSA 2021-1
1
Transports Canada Dispense de véhicule en vertu de l'article 9 de la Loi sur la sécurité automobile - MVSA 2022-1
1
Sujets
Aviation
930
Centre reference
588
Publications
63
Navigabilité des aéronefs
61
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
53
Services aériens commerciaux
34
Sécurité des drones
26
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
1
Utiliser les lasers portatifs de façon légale et sécuritaire
1
Aviation civile
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
257
Consultations
85
Lois et règlements
76
Transparence
69
Gestion et rapports ministériels
15
Documents d’information : Transports Canada
5
2021
2
2023
1
(-) 2024
TC ouvert
4
Accès à l’information et protection des renseignements personnels
2
Accessibilité
2
Galerie de vidéos
6
Politiques
4
Régions
1
Transport maritime
184
Transport ferroviaire
177
Transport routier
118
Publications
27
Technologies d’aide à la conduite
25
Technologies novatrices
17
Dispositifs de consignation électronique
11
Research and testing
11
Sécurité des véhicules automobiles
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
6
(-) Normes de sécurité des véhicules
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Statistiques et données
4
Commercial vehicles
3
Sécurité des autobus scolaires
3
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
1
Initiatives
90
Marchandises dangereuses
85
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
83
Programmes
46
Campagnes
30
Publications
27
Marine
16
Les biens–fonds de Pickering
6
Licences, permis et qualifications des membres d’équipage de conduite
5
Marchandises et interface navire-port
5
Inspection des navires commerciaux étrangers
4
Présenter une demande pour faire une déclaration d’importation temporaire de véhicules non conformes à des fins spéciales
3
Examens législatifs
2
Véhicules moyens et lourds à zéro émission
2
Garder ses connaissances et compétences de pilote à jour
1
Infrastructures adaptées aux changements climatiques et l’adaptation aux phénomènes météorologiques extrêmes
1
Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
1
Date
2024
2
2023
1
(-) 2022
(-) 2021
(-) 2020
2019
5
Catégorie
Aviation
4
Routier
3
Corporate
2
Type de contenu
Page
5
Publication
3
Service
1
Type
Type