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Transports Canada
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Affichage de 961 à 965 sur 965 des éléments.
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A19-02 - Enquête sur une question de sécurité : Collaboration avec les exploitants de taxis aériens
1
A19-05 - Enquête sur une question de sécurité : Exigences quant à la collecte de données
1
A19-04 - Enquête sur une question de sécurité : Failles cernées en ce qui concerne la sous-partie 703 du Règlement de l’aviation canadien
1
Exploitants aériens étrangers
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97
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
557
Navigabilité des aéronefs
55
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
52
Publications
46
Services aériens commerciaux
33
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
19
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Services généraux
180
Transport maritime
144
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
37
Règles
30
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Publications
4
Passages à niveau
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Sécurité ferroviaire
2
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
94
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Marchandises dangereuses
41
Publications
23
Programmes
20
Programmes de financement
14
Programme de financement de la participation communautaire
1
(-) Programme de protection de la navigation
Programme national de surveillance aérienne
1
(-) Marine
Campagnes
10
Examens législatifs
2
Date
2024
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2023
174
2022
152
(-) 2021
(-) 2020
2019
543
2018
323
2017
97
2016
86
2015
253
2014
88
2013
145
2012
187
2011
205
2010
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2009
195
2008
59
2007
181
(-) 2006
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
830
Ferroviaire
100
Maritime
14
Surface
2
Routier
1
Type de contenu
Page
848
Publication
101
Sujet
15
Service
1
Type
Type