Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 101 à 110 sur 257 des éléments.
Recherche
Manuel de navigabilité Chapitre 527 Sous-chapitre G - Limitations d'utilisation et information - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Navigabilité Chapitre 535 - Hélices - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Norme 573 - Organismes de maintenance agréés - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Normes ministérielles d’application de la loi
1
Norme 421 Annexe A : Tableau des indicatifs de types d’aéronefs inclut les qualifications de type général ou particulier - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 527 Sous-chapitre E - Installation motrice - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 527 Sous-chapitre C - Exigences de résistance - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Rapports de la vérification interne
1
Évaluation des systèmes de gestion de la sécurité au sein de l’aviation civile
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
7
Page
8
Page
9
Page
10
Page courante
11
Page
12
Page
13
Page
14
Page
15
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
653
Centre reference
441
Publications
49
Navigabilité des aéronefs
27
Sécurité des drones
23
Services aériens commerciaux
14
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
(-) Faire une demande de financement au PAIA
Immatriculation et location des aéronefs
10
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
8
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
2
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Sûreté aérienne
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
4
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
(-) Services généraux
Lois et règlements
99
Consultations
74
Transparence
43
Transports Canada au service des Canadiens
9
Galerie de vidéos
7
Emplois à Transports Canada
5
Régions
3
Politiques
2
Transport ferroviaire
149
Transport maritime
148
Transport routier
105
Marchandises dangereuses
72
Initiatives
69
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
67
Programmes
55
Campagnes
37
Publications
11
Marine
9
Date
(-) 2024
2023
185
(-) 2022
(-) 2021
2020
134
2019
189
2018
67
2017
65
2016
88
2015
227
2014
11
2013
10
2012
34
2011
8
2010
84
2009
2
0202
1
Catégorie
Aviation
94
Corporate
48
Maritime
41
Routier
19
Ferroviaire
16
TMD
9
Surface
1
Type de contenu
Page
246
Publication
10
Sujet
1
Type
Type