2023-2024
- Examen des pratiques de passation de marchés de Transports Canada concernant certains fournisseurs
- Examen de la mise en œuvre à Transports Canada de la Politique sur la vaccination contre la COVID-19
- Audit interne du Fonds national des corridors commerciaux
2022-2023
- Examen de la gouvernance de la GI-TI
- Examen des mesures temporaires liées à la COVID-19
- Examen de la mobilisation des Autochtones à TC
- Audit du Programme d’incitatifs pour les véhicules zéro émission
2021-2022
- Audit de l’initiative sur les navires préoccupants
- Examen du Programme de la certification nationale des aéronefs
- Examen du projet de nuage de Transports Canada
- Audit des aéroports appartenant à Transports Canada et exploités par son personnel
- Examen des options de gestion de la pandémie de covid-19 en cours
2020-2021
- Examen de la gouvernance et des processus clés de TC pendant la pandémie de COVID-19
- Examen de la gestion des ressources
- Vérification de suivi concernant le Plan de protection des océans
2019-2020
- Examen de la sécurité des TI
- Évaluation de l’état de préparation de la sécurité et de la sûreté maritimes pour la prochaine vérification de l’Organisation maritime internationale
- Vérification de la gouvernance et de la surveillance du Plan de protection des océans et validation du tableau de bord stratégique
2018-2019
- Vérification de la gouvernance et de la surveillance de la transformation de Transports Canada
- Bilan et examen de la gouvernance des projets de GI-TI
- Vérification des pratiques de gestion de la Mission permanente du Canada auprès de l’Organisation de l’aviation civile internationale
2017-2018
- Vérification des contrôles clés de l’organisation de la GI/TI en matière de finances, d’approvisionnement et de dotation
- Vérification de la rémunération des heures supplémentaires et des frais de déplacement
- Vérification de la planification de la continuité des activités
- Vérification de suivi de la Sûreté aérienne
- Vérification de suivi concernant les déversements provenant de navires
2016-2017
- Vérification des pratiques de surveillance des systèmes de gestion de la sécurité et de la sûreté
- Vérification de la planification opérationnelle axée sur le risque au Groupe de la sécurité et de la sûreté
- Vérification des stratégies de recrutement et du processus de dotation
2015-2016
- Vérification de suivi de l'Aviation civile
- Vérification des processus liés au certificat d'opérations aériennes spécialisées pour la tenue d'une manifestation aéronautique spéciale – Spectacle aérien
- Vérification de la surveillance des sociétés d’État, des organismes à gouvernance partagée et autres organismes
- Vérification des contrôles internes en matière de rapports financiers
- Vérification de suivi de la sécurité ferroviaire
Les rapports antérieurs de vérification interne énumérés ci-dessous sont disponibles sur demande. Veuillez communiquer avec le bureau des Services de vérification, d’évaluation et de conseils pour obtenir de l’aide afin de recevoir les documents dans un format PDF.
Services de vérification, d’évaluation et de conseils (sylvie.bedard@tc.gc.ca)
Transports Canada
330, rue Sparks, 26ième étage
Ottawa (Ontario) K1A 0H5
Téléphone : 613-323-4316
Téléimprimeur (ATS) : 613 993-5146
Rapports de vérification interne archivés
2014
- Vérification des systèmes de gestion de la qualité pour les programmes de surveillance
- Vérification de la planification, de la budgétisation et des prévisions intégrées
- Vérification du processus d’habilitation de sécurité
- Vérification de suivi sur le transport de marchandises dangereuses
- Vérification de la gouvernance
- Vérification de la classification de l’organisation
- Mesures ministérielles prises en réponse à l’examen des pratiques de gestion des personnes à l’appui des corps d’inspecteurs régionaux de sécurité et sûreté
- Examen des pratiques de gestion des personnes à l’appui des corps d’inspecteurs régionaux de Sécurité et sûreté
2013
- Vérification interne de la perception de recettes par les programmes de la sécurité maritime, de l’aviation civile et des ports publics
- Vérification de l’Initiative de la Porte et du Corridor de l’Asie-Pacifique
- Évaluation du suivi de la vérification des contrôles du cycle de vie du projet de GI/TI
- Vérification du Fonds pour les portes d’entrée et les passages frontaliers
- Vérification des locaux et de la gestion des biens
2012
- Vérification des services d’aide temporaire
- Vérification de l’approvisionnement en matière de GI-TI
- Vérification des contrôles du cycle de vie de projet de GI/TI
- Vérification de suivi de la gestion du parc automobile
- Système en cours d'élaboration : Vérification du projet d'architecture de base de la Sécurité maritime
2011
- Vérification des fonds du PAE pour le centre d’essais pour véhicules automobiles
- Vérification de certaines initiatives ministérielles dans le cadre du Plan d’action économique
- Vérification des contrôles financiers : Approvisionnement
- Vérification des programmes délégués de la sécurité maritime
- Vérification du processus de paiement prioritaire ministériel
- Vérification de la surveillance réglementaire de la sûreté aérienne