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Transports Canada
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Recherche
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Circulaire d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires (CIACA) N° 0260
1
Circulaire d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires (CIACA) N° 0208R
1
Présenter une demande au Fonds d’aide pour les aéroports
1
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Sujets
Aviation
567
Centre reference
409
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
335
Circulaires d'information
35
(-) Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
Avis de navigabilité
2
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
31
Navigabilité des aéronefs
19
Sécurité des drones
17
Services aériens commerciaux
12
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services généraux
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Transport maritime
100
Transport routier
79
Transport ferroviaire
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
41
Initiatives
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Programmes
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Marchandises dangereuses
25
Campagnes
11
Marine
7
Publications
7
Alerte aux difficultés en service
1
Avis de difficultés en service
1
Date
(-) 2024
2023
5
2022
1
(-) 2021
2020
18
2019
4
2018
45
Catégorie
Aviation
11
Type de contenu
Page
14
Service
1
Type
Type