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Affichage de 91 à 100 sur 208 des éléments.
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Préambule
1
Programme de conformité des petits bâtiments - Écoles de navigation de plaisance
1
Normes sur la construction et l'inspection des petits navires à passagers - TP 11717 F (1994)
1
Annexe B - Sécurité des voies navigables et des itinéraires de navigation
1
Directives en matière de transfert d'hydrocarbures dans les eaux de l'Arctique - TP 10783 F
1
Approbation de plan électronique
1
Autorisation accordée à certains prestataires de cours de délivrer des cartes de conducteur d'embarcation de plaisance aux personnes qui ont suivi un de leurs cours de sécurité nautique avant le 1er avril 1999
1
Délivrance des brevets de service de capitaine et d’officier de bâtiments de pêche – période de validité des cours de formation en fonctions d’urgence en mer
1
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Sujets
Aviation
466
Centre reference
304
(-) Publications
Sécurité aérienne - Nouvelles
21
Un ciel à partager : Guide à l'intention des gestionnaires de la faune - TP 13549
14
Guide d'étude et de référence - Permis de pilote - Avion ultra-léger - TP 14453
1
Guide de test en vol - Permis de pilote de loisir - Avion - TP 12475
1
Services aériens commerciaux
17
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
10
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
156
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
99
Inspection et certification des bâtiments
8
Navigation dans l'Arctique
5
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport ferroviaire
75
Transport routier
67
Marchandises dangereuses
48
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
(-) Programmes
Programmes de financement
14
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Publications
8
Marine
6
Campagnes
5
Examens législatifs
2
Date
2024
90
2023
113
2022
82
(-) 2021
2020
129
2019
188
2018
176
(-) 2017
2016
146
2015
68
2014
82
2013
239
2012
131
2011
149
2010
1479
Catégorie
Maritime
118
Aviation
63
Routier
7
Corporate
5
Ferroviaire
3
Surface
2
Type de contenu
Page
114
Publication
93
Sujet
1
Type
Type