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Lignes directrices de la Sécurité des aérodromes
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ALINÉA 106.02(1)c), DE L'ARTICLE 107.02 ET DE L'ALINÉA 573.03(1)h) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
Allison 250-C18 et -C20 - Avis de difficultés en service
1
Drones utiles : livraison d’équipement médical aux communautés éloignées
1
Les moteurs PT6B-37A de Pratt & Whitney comportant des régulateurs de carburant révisés après décembre 2016 - Alertes à la sécurité de l'Aviation civile (ASAC) N° 2018-05
1
Initiative concernant les normes de service de l’Aviation civile
1
Norme 428 - Conduite de tests en vol - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
AUTORISATION EN VERTU DES ALINÉAS 702.22(1)a) et 702.22(2)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 507.07 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
626
Publications
117
Navigabilité des aéronefs
47
Sécurité des drones
35
Services aériens commerciaux
35
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
23
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
17
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
11
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Sûreté aérienne
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
2
Immatriculation et location des aéronefs
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
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317
Transport maritime
194
Transport ferroviaire
139
Marchandises dangereuses
104
Programmes
73
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60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
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Marine
14
Infrastructure
13
Campagnes
12
Publications
12
Examens législatifs
6
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
112
(-) 2023
2022
77
(-) 2021
2020
380
(-) 2019
2018
288
2017
88
2016
71
2015
221
2014
65
2013
133
2012
155
2011
204
2010
1721
2009
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(-) 2008
(-) 2007
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
983
Surface
3
Maritime
2
Type de contenu
Page
921
Publication
60
Service
17
Sujet
13
Type
Type