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Transports Canada
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Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
1
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
1
BD500
1
Transports Canada, Aviation civile (TCAC) - Rapport d’évaluation opérationnelle
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
1
Services aériens commerciaux
1
Licences de technicien d’entretien d’aéronefs (TEA)
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
317
Publications
31
Navigabilité des aéronefs
20
Sécurité des drones
18
Services aériens commerciaux
13
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
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Sûreté aérienne
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services généraux
171
Transport maritime
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(-) Transport routier
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Technologies novatrices
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Dispositifs de consignation électronique
8
Publications
8
Sécurité des véhicules automobiles
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Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
6
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Research and testing
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Statistiques et données
3
Commercial vehicles
2
Conduire en toute sécurité
2
Importer un véhicule
2
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Transport ferroviaire
76
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
42
Initiatives
37
(-) Marchandises dangereuses
Publications
6
CANUTEC
5
Plans d'intervention d'urgence
5
Matériel de sensibilisation et FAQ
3
Avis de sécurité
2
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Bulletin de nouvelles
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Contenants
1
Contenants pour explosifs (classe 1)
1
Programmes
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Campagnes
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Marine
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Publications
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(-) 2007
2006
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2005
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2004
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2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
451
Routier
71
TMD
29
Corporate
3
Ferroviaire
2
Maritime
1
Surface
1
Type de contenu
Page
543
Publication
35
Sujet
9
Service
8
Type
Type