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Affichage de 551 à 560 sur 2455 des éléments.
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Exercice 4 — Circulation
1
Protocoles d'entente - Argentine
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 705.34 (1)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET DU SOUS-ALINÉA 725.34 (1)b)(i) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL
1
Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 5
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DU PARAGRAPHE 602.128(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’ALINÉA (2)i) DE L’ANNEXE I DE LA RUBRIQUE 725.106 DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL (NSAC) PRIS EN APPLICATION DE L’ALINÉA 705.106(1)c) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN (RAC)
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Sujets
(-) Aviation
Publications
1117
Services aériens commerciaux
530
Centre reference
493
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
99
Navigabilité des aéronefs
61
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
19
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Aviation civile
5
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Transport maritime
552
Services généraux
217
Transport ferroviaire
110
Transport routier
93
(-) Technologies d’aide à la conduite
Autres systèmes d'aides à la conduite
11
Avertissements de collision
5
Aide au stationnement
3
Commande d'aide à la conduite
3
Intervention anticollision
3
Publications
23
(-) Research and testing
Dispositifs de consignation électronique
9
Importer un véhicule
8
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Sécurité des véhicules automobiles
4
Sécurité des autobus scolaires
3
Statistiques et données
3
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Marchandises dangereuses
42
Publications
23
Programmes
20
Marine
14
Campagnes
10
Examens législatifs
2
Date
2024
112
2023
149
2022
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(-) 2020
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2011
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2009
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59
(-) 2007
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
2398
Routier
31
Surface
2
Maritime
1
Type de contenu
Page
1352
Publication
1090
Sujet
12
Service
1
Type
Type