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Transports Canada
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Affichage de 441 à 450 sur 501 des éléments.
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2.0 Aperçu des directives
1
Instructions pour remplir chaque section - Annexes
1
5.0 Ministère des Pêches et des Océans - Garde Côtière Canadienne
1
11.0 Agences fédérales et territoriales
1
1. Contexte
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
No de bulletin : 19/1988
1
Bulletin No.: 14/2000
1
No de bulletin : 05/1997
1
No de bulletin : 02/1993
1
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Sujets
Aviation
2038
Publications
1098
Services aériens commerciaux
504
Centre reference
314
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Directives visant le personnel - Aviation de loisir
34
Aéronefs ultra-légers
12
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
2
Navigabilité des aéronefs
13
Sécurité des drones
12
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aviation civile
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
405
Navigation dans l'Arctique
23
Inspection et certification des bâtiments
8
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
129
Transport ferroviaire
76
Transport routier
59
Technologies d’aide à la conduite
25
Dispositifs de consignation électronique
6
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Publications
5
Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
3
Sécurité des véhicules automobiles
3
Importer un véhicule
2
(-) Research and testing
Statistiques et données
2
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
14
Marchandises dangereuses
13
Campagnes
5
Publications
4
Marine
2
Date
2024
80
2023
55
2022
40
(-) 2021
2020
160
2019
114
2018
114
2017
91
2016
108
2015
49
2014
61
2013
204
2012
71
2011
72
(-) 2010
Catégorie
Maritime
437
Aviation
52
Routier
2
Surface
1
Type de contenu
Page
276
Publication
224
Sujet
1
Type
Type