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Transports Canada
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Affichage de 301 à 310 sur 816 des éléments.
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Proposition de projet détaillée
1
Appel de propositions du Fonds national des corridors commerciaux : Accroître la fluidité des chaînes d'approvisionnement du Canada
1
Fiche de rapport sur la norme de service relative aux subventions et aux contributions de 2021-2022
1
Alerte de difficultés en service
1
Exemption de l’application du sous-alinéa 703.07(2)b)(ii) du Règlement de l’aviation canadien
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 401.03(1)a) du règlement de l’aviation canadien
1
Exemption de l’application du paragraphe 705.204(1) du Règlement de l’aviation canadien
1
Sécurité aérienne – Nouvelles : Numéro 2/2021
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
393
Publications
189
Services aériens commerciaux
57
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
21
Navigabilité des aéronefs
18
Sécurité des drones
17
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Sûreté aérienne
3
Aviation civile
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Transport maritime
425
Services généraux
261
Transport ferroviaire
192
Transport routier
135
Marchandises dangereuses
122
Initiatives
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
(-) Programmes
Programmes de financement
24
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
7
Programmes sans financement
6
Normes de service applicables aux programmes de financement
1
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Campagnes
23
Publications
23
Marine
8
Examens législatifs
2
Date
2024
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2023
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(-) 2021
2020
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(-) 2012
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2006
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2005
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2004
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2003
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2002
22
Catégorie
Aviation
745
Ferroviaire
13
Corporate
9
Routier
7
Maritime
3
Surface
2
Type de contenu
Page
648
Publication
156
Service
6
Sujet
6
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Type