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Piloter un hydravion en toute sécurité
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Lignes directrices sur la protection de la vie privée à l’intention des utilisateurs de drones
1
Effectuer une révision en vol pour les drones
1
Mise à jour ou renouvellement du carnet de documents d’aviation
1
Ordinateurs électroniques acceptés pour les examens du personnel navigant
1
Directives visant le personnel - Programmes de formation périodique à l'intention des pilotes - RAC 421.05(2)c)
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Ports, havres et mouillage
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Permis et immatriculation des bâtiments
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Urgences maritimes
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(-) Transport ferroviaire
Règles
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
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Accidents ferroviaires et enquêtes
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Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
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Lignes directrices
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Sécurité ferroviaire au Canada
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Infrastructure
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Publications
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