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Transports Canada
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Affichage de 11 à 20 sur 67 des éléments.
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Résultats
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Partager la route en toute sécurité
1
Introduction
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Foire aux questions – Constructeurs de véhicules et la marque nationale de sécurité
1
Normes de sécurité des véhicules
1
Normes de sécurité des sièges d’auto pour enfants
1
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Sujets
Aviation
472
Centre reference
258
Publications
99
Services aériens commerciaux
42
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
17
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
7
Directives visant le personnel - Aviation de loisir
6
(-) Aéronefs ultra-légers
Stratégie de transition relative aux avions ultra-légers
1
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
9
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
(-) Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
Sûreté aérienne
1
Services généraux
114
Transport ferroviaire
102
Transport maritime
98
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
25
Publications
11
Dispositifs de consignation électronique
6
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
3
Sécurité des véhicules automobiles
3
Importer un véhicule
2
Research and testing
2
Statistiques et données
2
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Liste des règlements
57
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Marchandises dangereuses
29
Programmes
14
Campagnes
5
Publications
4
Marine
2
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Date
2024
30
2023
55
2022
21
(-) 2021
2020
33
2019
202
2018
16
2017
7
2016
2
2015
6
2014
3
2013
44
(-) 2012
2011
2
2010
20
Catégorie
Routier
55
Aviation
2
Corporate
2
Ferroviaire
1
Surface
1
Type de contenu
Page
44
Publication
22
Sujet
1
Type
Type