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Transports Canada
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Affichage de 101 à 110 sur 200 des éléments.
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Autres caractéristiques importantes de la LMMC 2001
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
No de bulletin : 03/2009
1
No de bulletin : 04/2008
1
No de bulletin : 02/2007
1
No de bulletin : 04/2009
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
1
Mesures provisoires visant les petits moteurs diesel marins - BSN.: 10/2015
1
Le virus Zika - BSN No : 05/2016
1
Système d'identification automatique (AIS) – BSN No : 10/2016
1
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Sujets
Aviation
390
Centre reference
248
Publications
66
(-) Sécurité des drones
Apprenez les règles avant de piloter votre drone
5
Immatriculer votre drone
1
Licence de pilote de drone
1
Portail de gestion des drones
1
Services aériens commerciaux
12
Navigabilité des aéronefs
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
180
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
127
Inspection et certification des bâtiments
7
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Transport ferroviaire
85
Transport routier
62
Marchandises dangereuses
52
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
35
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Programmes
14
(-) Publications
Campagnes
5
Marine
2
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 525.01 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET DE L’ALINÉA 525.785b) DU MANUEL DE NAVIGABILITÉ
1
Date
2024
81
2023
70
2022
80
(-) 2021
2020
153
2019
121
2018
103
2017
90
(-) 2016
2015
47
2014
62
2013
213
2012
59
2011
70
2010
408
Catégorie
Maritime
136
Ferroviaire
22
Aviation
18
Routier
6
Corporate
2
Surface
1
Type de contenu
Page
113
Publication
85
Sujet
2
Type
Type