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Sécurité maritime au Canada
1
Embarcations de location
1
Renseignez-vous sur la sécurité des navires-citernes au Canada
1
Responsabilité et indemnisation en cas de pollution par les hydrocarbures causée par les navires
1
Carte de conducteur d’embarcation de plaisance (CCEP)
1
Bureau d´examen technique en matière maritime (BETMM)
1
Routage sécuritaire, comptes rendus et restrictions visant les navires
1
Sociétés commerciales contrevenantes – Résumé des mesures d’application administratives – 2019
1
Rapport au Parlement, Loi sur la responsabilité en matière maritime, Partie 5 : Responsabilité en matière de transport de marchandises par eau
1
Comment obtenir une indemnisation suivant un déversement d’hydrocarbures causé par un navire
1
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Sécurité maritime
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Inspection et certification des bâtiments
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Sécurité maritime au Canada
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
6
Pollution marine et intervention environnementale
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Certification des gens de mer
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Navigation et conditions maritimes
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Sûreté maritime
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La présence maritime internationale du Canada
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Se préparer à utiliser son embarcation
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Transport routier
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Transport ferroviaire
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Marchandises dangereuses
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
60
Initiatives
59
Programmes
35
Publications
26
Marine
19
Campagnes
17
Examens législatifs
2
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 525.01 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET DE L’ALINÉA 525.785b) DU MANUEL DE NAVIGABILITÉ
1
Date
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(-) 2020
2019
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2018
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2017
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2016
107
2015
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202
2012
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2011
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2010
408
Catégorie
Maritime
186
Corporate
2
Surface
2
Type de contenu
Page
185
Publication
24
Service
2
Type
Type