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Certificats d’exploitation aérienne
1
Normes de service pour le stationnement des aéronefs
1
Bulletin de l’évaluateur no 01/20 – Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 6
1
Mise à jour du programme de conformité des petits bâtiments destiné aux bâtiments de pêche d’une jauge brute de 15 ou moins - BSN No. : 14/2021
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 33 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Santé et sécurité au travail en aviation
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 702.08 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 24 : Annexe A
1
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95
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
406
Navigabilité des aéronefs
55
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
52
Publications
46
Services aériens commerciaux
33
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
19
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Services généraux
180
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
64
Permis et immatriculation des bâtiments
51
Inspection et certification des bâtiments
7
Sécurité maritime au Canada
5
Pollution marine et intervention environnementale
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Conception
2
Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport ferroviaire
104
Transport routier
93
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
58
(-) Marchandises dangereuses
Publications
9
CANUTEC
5
Avis de sécurité
3
Contenants
3
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Bulletin de nouvelles
1
Matériel de sensibilisation et FAQ
1
Sûreté ferroviaire et marchandises dangereuses
1
Publications
23
Programmes
20
Marine
14
(-) Campagnes
Journée de la sécurité des drones
4
Journée nationale de l’aviation – 23 février
3
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
1
Examens législatifs
2
Date
2024
220
2023
233
2022
197
(-) 2021
(-) 2020
2019
659
2018
428
2017
211
2016
219
2015
300
2014
143
2013
353
2012
232
2011
284
2010
2131
2009
252
2008
59
(-) 2007
2006
333
2005
40
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
731
Maritime
131
TMD
35
Corporate
4
Surface
2
Type de contenu
Page
895
Publication
39
Sujet
12
Service
3
Type
Type