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Recherche
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
1
Sécurité des drones
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
1
Exemption de l’application de l’article 507.02 du Règlement de l’aviation canadien
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 604.01b) ET DU PARAGRAPHE 700.02(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 604.01b) ET DU PARAGRAPHE 700.02(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 604.01b) ET DU PARAGRAPHE 700.02(1) DU règlement de l’aviation canadien
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES ALINÉAS 705.34(1)a) ET 705.34(3)b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET DES SOUS-ALINÉAS 725.34(1)b)(i) ET 725.34(2)b)(i) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU SOUS-ALINÉA 704.115(2)a)(ii) ET DE L’ALINÉA 704.108(1)d) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
265
Publications
56
Navigabilité des aéronefs
35
Sécurité des drones
27
Services aériens commerciaux
15
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
10
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
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Transport routier
115
Transport ferroviaire
96
Transport maritime
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Programmes
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(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
(-) Marchandises dangereuses
Base de données d’identification des clients (BDIC)
11
Publications
10
Matériel de sensibilisation et FAQ
7
Avis de sécurité
2
CANUTEC
2
Contenants
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Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Bulletin de nouvelles
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Certificats temporaires
1
Initiatives
39
Campagnes
15
Marine
7
Publications
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Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
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Date
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2022
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2017
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112
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2014
82
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2008
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2006
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2005
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2004
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Catégorie
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TMD
37
Maritime
2
Surface
2
Corporate
1
Routier
1
Type de contenu
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499
Publication
34
Service
17
Sujet
9
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