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Recherche
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
1
Services aériens commerciaux
1
Licences de technicien d’entretien d’aéronefs (TEA)
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Exemption de l’application de l’article 507.02 du Règlement de l’aviation canadien
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 604.01b) ET DU PARAGRAPHE 700.02(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 604.01b) ET DU PARAGRAPHE 700.02(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 604.01b) ET DU PARAGRAPHE 700.02(1) DU règlement de l’aviation canadien
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES ALINÉAS 705.34(1)a) ET 705.34(3)b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET DES SOUS-ALINÉAS 725.34(1)b)(i) ET 725.34(2)b)(i) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
258
Publications
31
Navigabilité des aéronefs
20
Sécurité des drones
18
Services aériens commerciaux
13
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services généraux
171
Transport maritime
106
Transport routier
84
Transport ferroviaire
76
Règles
31
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
(-) Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
Passages à niveau
2
(-) Publications
Sécurité ferroviaire
2
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
42
Initiatives
37
Marchandises dangereuses
33
Programmes
29
Campagnes
12
Marine
7
Publications
7
Date
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2023
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2022
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(-) 2021
2020
384
2019
500
2018
290
2017
88
2016
72
2015
221
2014
67
2013
136
2012
155
2011
204
2010
1721
2009
191
2008
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(-) 2007
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
392
Ferroviaire
13
Corporate
1
Maritime
1
Surface
1
Type de contenu
Page
404
Publication
20
Sujet
8
Service
2
Type
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