Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 10 sur 20 des éléments.
Recherche
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Catégorie maintenance par le propriétaire
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Partager la route en toute sécurité
1
Liste d'aéronefs conçus aux É-U approuvés
1
Échos du hangar : Feedback - Rapports de difficultés en service de l'aviation canadienne
1
Pagination
Page courante
1
Page
2
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
321
Centre reference
228
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
181
Circulaires d'information
24
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
(-) Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Avis de navigabilité
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
27
Sécurité des drones
13
(-) Navigabilité des aéronefs
Accords et arrangements internationaux
4
Certification des aéronefs
1
Maintien de la navigabilité
1
Navigabilité des aéronefs de loisir
1
Services aériens commerciaux
7
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
94
Transport ferroviaire
70
Transport routier
61
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Transport maritime
39
Initiatives
36
Ordres ministériels et injonctions ministérielles
17
Programmes
14
Marchandises dangereuses
11
Campagnes
5
(-) Publications
Marine
2
Date
2024
21
2023
36
2022
11
(-) 2021
2020
85
2019
22
2018
46
2017
8
2016
2
2015
2
2014
1
2013
11
2012
2
2011
1
2010
6
Catégorie
Aviation
14
Routier
4
Type de contenu
Page
15
Publication
4
Service
1
Type
Type